Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine des pierres rousses
SCA Cave du Luberon

Numéro de dépôt :
4618829
Date de dépôt :
29/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2030
Domaine des pierres rousses de SCA Cave du Luberon

Présentation de la marque Domaine des pierres rousses

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2020 par SCA Cave du Luberon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine des pierres rousses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est SCA Cave du Luberon domicilié(e) 229 Route de Cavaillon - 84660 - Maubec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre PILAT domicilié(e) 229 Route de Cavaillon - 84660 - Maubec - France.

La marque Domaine des pierres rousses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des pierres rousses arrivera à expiration en date du 29 janvier 2030.

SCA Cave du Luberon a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT CASSIAN , Les Bories , LES AMANDISES , Domaine des Filles , Domaine Lagaléa , Terres de Bories , L'Orée des champs , DOMAINE CHAPIO , NATUR ' AMORI , FAGALE


SCA Cave du Luberon - 229 Route de Cavaillon - 84660 - Maubec - France


Monsieur Jean-Pierre PILAT - 229 Route de Cavaillon - 84660 - Maubec - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.